44Q - Hypothèques de Lisieux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

44Q/1 - 44Q/383

Date

1922-1956

Description physique

20,30 mètres linéaires (383 articles)

Modalités d'entrées

Versement (2022).

Conditions d'accès

Communicable suivant la réglementation en vigueur pour les archives publiques.

Documents séparés

On consultera :

Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Conservation des hypothèques (An VII-1900) :

4Q/4405-4Q/4901 : Conservation des hypothèques de Lisieux (an VII-1901).

Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Supplément - Conservation des hypothèques :

4Q/SUPP/261-4Q/SUPP/262 : Conservation des hypothèques de Lisieux, registres de transcripton des actes de dénonciation de saisies immobilères (1902-1903, 1907-1908).

Registre n°68 : Pirson - Poinsignon

Cote/Cotes extrêmes

44Q/68

Date

1944 - 1956