44Q/1 - 44Q/383
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Tout afficher 52 medias
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Modalités d'entrées
Versement (2022).
Conditions d'accès
Communicable suivant la réglementation en vigueur pour les archives publiques.
Documents séparés
On consultera :
Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Conservation des hypothèques (An VII-1900) :
4Q/4405-4Q/4901 : Conservation des hypothèques de Lisieux (an VII-1901).
Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Supplément - Conservation des hypothèques :
4Q/SUPP/261-4Q/SUPP/262 : Conservation des hypothèques de Lisieux, registres de transcripton des actes de dénonciation de saisies immobilères (1902-1903, 1907-1908).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.