Inventaire méthodique des organes délibérants du Conseil départemental

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Origine

Conseil départemental du Calvados : cabinet du président, secrétariat général, direction générale des services, service des Assemblées

Biographie ou Histoire

Cet inventaire méthodique réalisé en 2025 suite à une opération de classement et de réévaluation porte sur l'ensemble des versements relatifs aux réunions du conseil départemental qui se sont tenues après 1940 : bureau, assemblée générale, commissions et groupe de travail.

Modalités d'entrées

894W : versement du 8 septembre 1978
1512W : versement du 15 janvier 1991
2031W : versement du 27 janvier 1998
2052W : versement du 15 septembre 1998
2253W : versement du 27 novembre 2001
2283W : versement du 23 avril 2002
2383W : versement du 15 avril 2003
2549W : versement du 24 mars 2005
2623W : versement 20 avril 2006
2714W : versement du12 juin 2007
3254W : versement du 6 octobre 2017
3311W : versement du 12 août 2020 et 27 janvier 2021

Présentation du contenu

Délibérations, comptes rendus, rapports des commissions, dossier du président, correspondance et pièces annexes.

Réunion du 15 juillet 2002

Cote/Cotes extrêmes

3254W/100

Date

2002