Archives notariales de Bayeux, étude 1

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Date

1420-1990

Biographie ou Histoire

Office supprimé par arrêté du 18 janvier 2007. L'office du Molay-Littry est désigné en qualité d'attributaire des minutes.

Modalités d'entrées

Premier dépôt effectué par Maître Duterque en 1959 (tabellionnages de 1559 à 1750).

Deuxième versement effectué par Maître Demontrond le 19 mai 1982 (répertoires de 1759 à 1867, minutes de 1751 à 1886).

Troisième versement effectué par Maître Leterrier le 23 février 2004 (répertoires de 1869 à 1934, tables alphabétiques de 1821 à 1905, minutes de 1887 à 1918).

Quatrième versement effectué par Maître Philippe Dagorn le 7 janvier 2015 (répertoires de 1869 à 1917, minutes de 1919 à 1929).

Cinquième versement effectué par Maître Philippe Dagorn le 27 avril 2015 (minutes de 1930 à 1939).

Présentation du contenu

Répertoires (1792-1959), tables (1792-1905), minutes (1792-1939), testaments (1880-1899), déclarations de successions (1881-1899), dossiers de clients (1420-1990), divers (1864-1989).
Les minutes postérieures à 1940 sont conservées à l'étude de Maître Nicola, successeur de Maître Dagorn.

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal

Mots clés lieux

Présentation du contenu

Les répertoires de la collection du greffe du tribunal ont fait l'objet d'une numérisation (éventuellement complétée par la collection de l'étude notariale).

Mots clés typologiques

1792-an VII

Cote/Cotes extrêmes

3L/1218

Date

1792-1799

Notes

De janvier à juillet 1792, Mes Lemouette et Vautier exercent conjointement.