Aide à la recherche

Archives communales de Monts-en-Bessin

Déplier tous les niveaux

Date

1628-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Biographie ou Histoire

Mairie de Monts-en-Bessin.

Histoire de la conservation

Le fonds a souffert de l'humidité.

Modalités d'entrées

Les archives de Monts-en-Bessin ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 23 janvier 1980, 31 août 2005 et 13 juillet 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Monts-en-Bessin.

Mots clés lieux

Monts-en-Bessin (Calvados)

Elections, personnel communal

Cote/Cotes extrêmes

333EDT/29

Date

1946-1972

Présentation du contenu

- Listes électorales, listes de vote, listes d'émargement (1946-1969).

- Elections politiques. Référendums (1946-1972) ; présidentielles (1965-1969) ; sénatoriales (1948-1971) ; législatives (1946-1968) ; cantonales (1951-1970).

- Municipalité. Correspondance, procès-verbaux, bulletins de vote (1946-1965).

- Personnel communal. Nomination, indemnités (1958-1963).