2811W. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)

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Cote/Cotes extrêmes

2811W/1-2811W/168

Date

Entre le 1er janvier 1907 et le 31 décembre 2004

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, service d'ingénierie d'appui territorial

Modalités d'entrées

Versement du 3 juillet 2008

Présentation du contenu

Assainissement, eau potable, plans d'eau : enquêtes et arrêtés de déclaration d'utilité publique (DUP) de 1942 à 1985.

Travaux d'alimentation en eau potable (AEP) : études, dossiers administratifs, récolements des travaux exécutés de 1932 à 1998 et plans de 1907 à 2002.

Assainissement eaux usées (AEU) : plans de 1964 à 1997.

Cote/Cotes extrêmes

2811W/27-2811W/75

Date

1932-1998

Travaux d'alimentation en eau potable (AEP) : plans

Cote/Cotes extrêmes

2811W76-2811W/154

Date

1907-2002