Déclaration de changements de nature de culture (1958-1967), déclaration de constructions nouvelles (1945-1966)

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Archives communales d'Ouézy

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Archives communales d'Ouézy

Date

1626-1988

Origine

Mairie d'Ouézy

Modalités d'entrées

Les archives d'Ouézy ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados les 28 octobre 1977, 9 octobre 1995 et 13 février 2023, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune d'Ouézy.

Mots clés lieux

Ouézy (Calvados)

Contributions

Déclaration de changements de nature de culture (1958-1967), déclaration de constructions nouvelles (1945-1966)

Cote/Cotes extrêmes

789EDT/18

Date

1945-1967

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