Origine
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Cet instrument de recherche méthodique réunit les documents qui devraient constituer la sous-série 5M et relatifs aux thématiques suivantes :
Cote/Cotes extrêmes
Date
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Personnel, propositions de nominations, avis de nomination : présentation en exécution de l'article 35 du décret du 24 décembre 1850, correspondance (1852-1873). Commission sanitaire de Caen, composition : arrêté, extrait de délibération de Conseil municipal, correspondance (mai-juillet 1851) ; vente des objets de l'ancienne commission sanitaire : correspondance (mai-juillet 1851) ; nouvelle commission sanitaire, installation : procès-verbal de délibération, correspondance (juillet-août 1851) ; activité administrative : correspondance (décembre 1851-janvier 1852) ; réunion annuelle : rapport de l'agent principal (22 décembre 1852), procès-verbal de la séance (21 février 1853), correspondance (21 février 1853). Santé publique, fièvre jaune à Lisbonne, mesures de précaution : circulaire (29 septembre 1857), correspondance (septembre-novembre 1857) ; navires français chargés d'oranges en provenance d'Espagne, arrivées : rapports de l'agent principal (novembre-décembre 1857).
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