mai 1885-15 février 1978

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Archives communales de Louvagny

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Archives communales de Louvagny

Date

1685-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Louvagny.

Modalités d'entrées

Les archives communales de Louvagny ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 26 septembre 1979 et 13 juin 2000, en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

Présentation du contenu

Le fonds n'est pas complet et a été endommagé par l'humidité.

Une police d'assurance de 1955 (289 Edt 6) précise que les archives de la mairie de Louvagny sont "conservées au château ».

Autre instrument de recherche

Le répertoire effectué suite au premier dépôt est caduc.

Mots clés lieux

Louvagny (Calvados)

Administration générale

Délibérations du conseil municipal

Conditions d'accès

Les registres de délibérations (an XI-1978) ont fait l'objet d'un microfilmage de sécurité sous les cotes 2 MI-DM 889 (an XI-1885) et 2 MI-DM 1304 (1885-1978). Ils ont ensuite été numérisés.