1548-1958
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Courtonne-les-Deux-Eglises ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 26 octobre 1976, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 19 octobre 1993, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Courtonne-les-Deux-Eglises insérant les communes de Saint-Paul-de-Courtonne et de Notre-Dame-de-Livet, rattachées à Courtonne-les-Deux-Eglises.
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
La commune de Notre-Dame-de-Livet a été réunie à celle de Saint-Paul-de-Courtonne par l'ordonnance du 20 octobre 1824.
Fusion-association de Saint-Paul-de-Courtonne avec Courtonne-la-Ville par l'arrêté du 11 septembre 1972 sous le nom de Courtonne-les-Deux-Eglises.
Histoire de la conservation
Les archives de Notre-Dame-de-Livet n'ont pas été classées en fonds à part car souvent reliées avec celles de Saint-Paul-de-Courtonne.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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