Cote/Cotes extrêmes
Origine
Histoire de la conservation
Le versement 1727W, composé de 311 boites à l'origine, a été reclassé en 2016, lors d'une prestation de classement de la société Van Dijk. Les documents de travaux courants et les factures ont été éliminés conformément aux circulaires de tri. Trois boîtes ont été rajoutées en 2017 : elles proviennent d'archives retrouvées dans le local de pré-archivage du Conseil départemental. Elles ont été cotées en 1727W afin d'être rapprochées d'un autre dossier concernant la construction du bâtiment du département.
Le versement 2266W comptait 132 boîtes à l'origine et a été reclassé en 2016, lors d'une prestation de classement de la société Van Dijk. Les documents de travaux courants et les factures ont été éliminés conformément aux circulaires de tri.
Le versement 2647W a fait l'objet d'un classement à l'époque de son versement mais aucun inventaire précis n'a été conservé.
Le versement 3347W, arrivé en plusieurs fois, a fait l'objet d'une prestation de reclassement par la société ProArchives System en 2024. Ont été ajouté au versement d'origine les boîte identifiées comme devant être archivées à terme lors du déménagement du local de pré-archivage du Conseil départemental.
Modalités d'entrées
1496W : versement du 19 février 1990
1727W : versement du 28 décembre 1993
2266W : versement du 07 février 2002
2647W : versement du 26 septembre 2006
3108W et 3124W : versements du 6 février 2014
3205W : versement du 19 avril 2016
3347W : versement du 3 février 2022
Présentation du contenu
Cet inventaire méthodique regroupe l'ensemble des dossiers de travaux dans les établissements du second degré du Calvados.
Présentation du contenu
Lots n°1 à 21 : actes d'engagement, décomptes généraux, fiches de réception globale et définitive, devis
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
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