3B - Bailliage de Falaise

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3B/1-3B/2038

Date

XVIe s. - XVIIIe s.

Description physique

162 mètres linéaires

Présentation du contenu

Au sein de ce fonds, les archives relatives à la foire de Guibray, relevant du bailliage, sont les seules à avoir fait l'objet d'un reclassement complet au début des années 2010.

Autre instrument de recherche

Inventaire manuscrit initial de la sous-série 3B.

Documents en relation

1J/120/2 : pièces de procédures (1549, 1763)

Date

XVIIe siècle - XVIIIe siècle

Présentation du contenu

Le fonds comprend les plumitifs d'audience (1711-1790), les registres des délibérés (1711-1790), les registres de sentences par rapport (1706-1790), les distributions de procès (1681-1789), les registres d'écrou dans un supplément correspondant aux cotes 3 B 2024-2038 (1776-1792).

27 novembre 1748-11 juillet 1753

Cote/Cotes extrêmes

3B/789

Date

1748-1753