Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Au sein de ce fonds, les archives relatives à la foire de Guibray, relevant du bailliage, sont les seules à avoir fait l'objet d'un reclassement complet au début des années 2010.
Autre instrument de recherche
Inventaire manuscrit initial de la sous-série 3B.
Documents en relation
1J/120/2 : pièces de procédures (1549, 1763)
Date
Présentation du contenu
Le fonds comprend les plumitifs d'audience (1711-1790), les registres des délibérés (1711-1790), les registres de sentences par rapport (1706-1790), les distributions de procès (1681-1789), les registres d'écrou dans un supplément correspondant aux cotes 3 B 2024-2038 (1776-1792).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.