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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Listes d'émargement récupérées auprès de la commune d'Hérouville-Saint-Clair
Présentation du contenu
Listes d'émargements, classés par scrutin
Évaluation, tris et éliminations, sort final
La commune d'Hérouville-Saint-Clair,pour certains de ses quartiers, appartient à l'échantillonnage géographique mis en place pour le tri des listes d'émargement. De ce fait, la conservation de toutes les élections est prescrite pour les bureaux n° 7, 10 et 11. Les listes des autres bureaux de vote ne sont pas conservées, hors référendums et présidentielles
Mode de classement
Les listes d'émargement établies dans les années 1974, 1979, 1992 ont servi pour la commune d'Hérouville-Saint-Clair à plusieurs scrutins différents : le mode de classement à été adapté en fonction des modalités de tri et de conservation. Exemple : conservation et classement de listes établies dès 1973 au niveau "élections présidentielles" de 1974, dont la conservation intégrale est prescrite
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
15 mars 1998 : bureaux n° 11 à 14
21 et 28 mars 2004 : bureaux n° 7, 10 et 11
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