Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados (1833 - 2020)

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Date

1833-1992

Origine

Conseil général du Calvados

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2PO/1/40

Date

1933-1934

Présentation du contenu

- 1933 - Deuxième session de 1933 : Rapport présenté par la commission départementale au conseil général/Rapport spécial de la commission des finances sur les réductions de crédits apportés au projet de budget du déaprtement du calvados pour l'exercice 1934/Rapports de MM. Les chefs de service et renseignements divers.

- 1933 - Session extraordinaire du 11 décembre : Rapport du préfet.

- 1933 - Rapport spécial présenté par la commission départementale sur le compte administratif de 1932 et le projet de budget pour 1934.

- 1934 - Première session : Rapport présenté par la commission départementale au conseil général/Rapport du préfet/Budget supplémentaire des recettes et des dépenses départementales, exercice 1934/Procès - verbaux des séances et délibérations.

- 1934 - Deuxième session : Rapport du préfet/Procès - verbaux des séances et délibérations/Rapports de MM. Les chefs de service et renseignements divers/Budget départemental de 1935, projet/Rapport spécial présenté par la commission départementale sur le compte administratif de 1933 et le projet de budget pour 1935.

 

1934 - Deuxième session : rapport du préfet et appendice, budget départemental de 1935 (projet), procès - verbaux des séances et délibérations.

Date

1934