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Archives communales d'Angerville

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Date

1669-2001

Origine

Mairie d'Angerville.

Modalités d'entrées

Les archives d'Angerville ont fait l'objet de quatre dépôts aux Archives du Calvados effectués les 13 août 1954, 27 janvier 1978, 11 mai 2004, 29 août 2008 et 11 septembre 2009, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune d'Angerville.

Mots clés lieux

Angerville (Calvados, France)

1959-2001

Cote/Cotes extrêmes

774EDT/11

Date

1959-2001

Présentation du contenu

- Listes électorales (1982-1997).

- Elections politiques : procès-verbaux. Européennes (1984-1999) ; référendums (1972-2000) ; présidentielles (1981-1995) ; sénatoriales (1980-1989) ; législatives (1981-1997) ; régionales (1992-1998) ; cantonales (1984-1998) ; membres de l'assemblée Corse (1986).

- Municipalité. Procès-verbaux, tableaux nominatifs (1959-2001).

- Elections socio-professionnelles : listes électorales . Tribunal de commerce : listes consulaires (1988) ; chambre d'agriculture, avec procès-verbaux (1963-1995) ; prud'hommes (1982-1997) ; chambre de métiers (1986-1992) ; tribunaux paritaires de baux ruraux, avec procès-verbaux (1983-1995) ;propriété forestière (1966-1992) ; conseil d'administration de sécurité sociale : liste d'émargement, procès-verbal (1983) ; conseil d'administration de la mutualité sociale agricole, avec procès-verbal (1965-1989).