mai 1823-septembre 1851

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Archives communales de Carcagny

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Archives communales de Carcagny

Date

1602-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Carcagny.

Modalités d'entrées

Les archives de Carcagny ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 22 mai 1985, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 5 avril 2004, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts.

Mots clés lieux

Carcagny (Calvados)

Administration générale

Délibérations du conseil municipal

Conditions d'accès

Les registres de délibérations ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/884 (1823-1851), 2/MI/DM/885 (1851-1889) et 2MI/DM/1339 (1889-1974), puis numérisés.