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Archives communales de Bretteville-le-Rabet

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Date

1793-2000

Origine

Mairie de Bretteville-le-Rabet.

Modalités d'entrées

Les archives de Bretteville-le-Rabet ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 4 mai 1984, 7 septembre 1994 et 25 septembre 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Bretteville-le-Rabet.

Mots clés lieux

Bretteville-le-Rabet (Calvados)

Histoire de la conservation

Les registres paroissiaux (1668-1792) signalés présents en mairie par G. BESNIER (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados, Caen, H. Delesques, 1912, page 312) n'ont pas été retrouvés en mairie ainsi que les actes de naissances (an VI, 1833), mariages (an III, an V, an VIII, 1833) et décès (an V, 1833).

Mariages

Cote/Cotes extrêmes

464EDT/3/3

Date

1802-1812

Présentation du contenu

Lacunes : an VIII-an X. 

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

Notes

L'an VII se trouve sous la cote 464EDT/3/2.