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Archives communales de Tour-en-Bessin

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Date

1586-1942

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Tour-en-Bessin.

Modalités d'entrées

Les achives de Tour-en-Bessin ont fait l'objet de trois dépôts effectués les 17 décembre 1980, 13 novembre 1995 et 8 décembre 2016 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Tour-en-Bessin.

Documents en relation

F/7102 : Tour-en-Bessin (administration cantonale ; an IV, 1 p. ; dispositions pour la fête de l'Agriculture)

Mots clés lieux

Tour-en-Bessin (Calvados)

1782-1823

Cote/Cotes extrêmes

380EDT/23

Date

1782-1823

Présentation du contenu

- Terrier : "état des deux plans de la paroisse" (1782). Les plans manquent,

- Etats de sections (an VI),

- Procès-verbal de délimitation du territoire (1822), de division du territoire en sections (1823).