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Archives communales de Rots

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Date

1593-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Rots

Modalités d'entrées

Les archives de Rots ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 15 mai 1985, de deux dépôts supplémentaires aux Archives du Calvados les 2 juillet 2003 et 17 octobre 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts de documents effectués par la commune de Rots.

Mots clés lieux

Rots (Calvados)

Cote/Cotes extrêmes

613EDT/43-613EDT/114

Date

1737-1982

Origine

Commune de Rots

Modalités d'entrées

Dépôts effectués les 2 juillet 2003 et 17 octobre 2008.

Police, justice, hygiène publique

Cote/Cotes extrêmes

613EDT/100

Date

1870-1978

Présentation du contenu

- Débits de boissons (1901-1938).

- Transports de corps, permis d'inhumer (1943-1978).

- Etrangers (1937-1967).

- Changement de résidence (1941-1943).

- Listes des jurés (1870-1872).

- Règlement sanitaire (1903-1905).

- Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes (1949-1964).

- Vaccination : listes nominatives (1905-1978).

- Epizooties (1949-1959).