Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Ce fonds vraisemblablement incomplet était encore conservé dans la famille à la fin du XIXe siècle. Comment a-t-il pu devenir ensuite la propriété d'un ecclésiastique normand parti en retraite dans une abbaye provençale ? Nous l'ignorons, en l'absence du moindre indice.
Présentation du contenu
Titres de famille Hainault (de) : Clécy (XVIIe-XIXe s.) ; Lingèvres (XIXe s.).
Chartrier seigneurial de Cantelou, à Clécy (XVe-XVIIIe s.)
Papiers d'alliances : Héroult de Hottot (Caen, Hottot-les-Bagues, XVIII-XIXe s.) ; Du Hamel de Fontaines (Lingèvres, Verrières, XVIe-XVIIIe s.) ; Fournier de Francheville (Paris, XVIIe s. ; Tilly-sur-Seulles, XVIIe-XVIIIe s.) ; chartrier de Tilly (épaves, titres secondaires, XIVe s.-XVIIIe s.) ; Lingèvres (XVIIe-XVIIIe s.) ; Hottot (XVIIe-XVIIIe s., avec quelques titres Costard de Forges).
Papiers Mansel, curé de Hottot (XVIIIe s.) et famille Mansel.
Documents en relation
77F : Chartrier d'Outrelaize, familles Le Marchant, Blondel, Lefauconnier, Dumoulin... (77F/12-48, 659-372).
Documents séparés
Deux registres de délibérations des communautés de Blégiers et Chanolles (1682-1724 et 1724-1788), initialement cotés F/4509, ont été remis aux Archives départementales des Pyrénées Atlantiques.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Aché (d').- Deux lots d'une succession assise à Fontenay-le-Marmion partagée entre Robert d'Aché, sieur de Bretteville, et Claude d'Aché, sieur de Rouvrou, son frère (1655).
Aubrée.- Factum dans le procès opposant Mathieu Varin à François de Bailleul, sieur de Croissanville, au sujet de la succession de Gabriel Aubrée, chanoine du Saint-Sépulcre de Caen (début XVIIIe s.).
Baril.- Délibérations de tutelle pour les enfants de + Guillaume Baril, sieur du Rambu, et de Marguerite Bourget, de Saint-Laurent-du-Mont (1642-1648, 5 p.) ; lots de la succession de + Pierre Baril, sieur du Parc, garde du corps de la Reine mère (1662) ; litige sur la tutelle des enfants de + Pierre Biserel, sieur de Saint-Philbert, et de Sarah Baril (après 1662, incomplet).
Baugy (de).- Factum du procès opposant Gilles Douillet à Pierre Delaroque et Julienne Marescot, son épouse, au sujet de la succession d'Adonis de Baugy (vers 1711).
Bécherel.- Rente d'héritages par maître Christophe Bécherel, avocat, à maître Michel Bécherel, curé du Pont-l'Evêque, son frère (1655).
Bougy.- Action en exonération de taxe sur les biens aliénés du clergé engagée par la famille Bougy, acquéreur de maisons à Saint-Etienne-le-Vieux de Caen, provenant du patrimoine de l'abbaye de Belle-Etoile (Orne), avec pièces jointes (1677-1710, 21 p.).
Boussel (de).- Charlotte de Boussel, veuve de Hugues de La Ménardière, sieur de Grentheville : pièces de procédure (1597, 1638, 3 p.) ; amortissement d'une rente à Mondeville (1644).
Brion.- Acquêt d'héritages et accord, à Amayé-sur-Orne (1680, 1706, 2 p.).
Chevallier.- Obligation des époux Lamidey envers Jean-François Chevallier, menuisier à Falaise (1879).
Clément.- Testament de Gilles Clément, sieur de Bourgeauville, et premières dispositions après-décès (1728-1729, 3 p.) ; copies d'acquêts à Fontenay-le-Marmion (1697-1699, 4 p.).
Croisilles (de).- Procédure en paiement d'une rente foncière engagée par les administrateurs de l'Hôtel-Dieu de Caen à l'encontre de Jean-Claude de Croisilles, sieur de Bretteville (1709-1712, 8 p.).
Dandasne.- Quittances et actes divers concernant la famille Dandasne, sieur des Longchamps, bourgeois de Caen (1685-1731, 8 p.).
Drouard.- Factum de la cause opposant Jean Drouard, officier en l'Université de Caen, à Mathieu Foache, marchand au Havre (Seine-Maritime), sur le règlement d'une association commerciale (1714).
Dudouet.- Extraits des Lettres royaux d'émancipation accordées à Jacques, François Dudouet et Gabriel, François Le Grand (1729, 1748, 2 p.).
Escrametot (d') : deux lots de la succession de Marie-Madeleine d'Escrametot (à Bayeux, Bucéel et Lingèvres) partagés entre Michel, Louis Fumée, assesseur au bailliage, et Pierre, Paul de Baudre, écuyer, sieur de la Mellerie (1774).
Garselles (de) : procédures autour de la succession de Gabriel de Garselles, écuyer, sieur de Vallembois (1736-1738, 13 p.).
Hias.- Fragment d'un registre de vente de charbon de bois par le sieur Hias, charbonnier (1699, 1 f°).
Jean.- Succession de Henri Jean, sieur de la Rotie, à Caen : quittances passives (1694, 7 p.) ; Madeleine Jean, veuve 1/ Charles Le Maistre et 2/ Elie, Thomas Loslier : contrat de mariage, quittances, procédures (1716-1718, 12 p.).
La Bigne (de).- Contrats (1685-1748, 14 p.) ; procédure au bailliage de Tinchebray (Orne) relative à la saisie du fief de La Haute-Rochelle-Lambosne demandée sur Bernardin de La Bigne, prêtre, curé de Tessel, par les religieuses hospitalières de Vire (1697, 3 p.) ; pièces jointes : procédure pour le paiement d'une rente envers Pierre Bourget, sieur de Chaulieu (1632) ; décret des héritages de Charles de Bures, sieur de Dreue (après 1655, 1 p. incomplète) ; inventaire mobilier après-décès de Louis, Marc-Aurèle Le Breton, de Clécy (1857)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.