Cote/Cotes extrêmes
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Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/1 à 1653, consulter les inventaires imprimés d'Eugène Châtel ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tomes 1 et 2, 1877 et 1883), l'inventaire imprimé d'Eugène Châtel et Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tome 3, 1887) pour les cotes C/2491 à 2497, les inventaires tapuscrits pour les cotes C/2491-2497, 6324 à 6728.
Biographie ou Histoire
Sollicitation par divers particuliers pour obtenir la suspension des poursuite exercées sur eux par leurs créanciers. Correspondance entre les intendants, les ministres et les subdélégués relative à des demandes d'arrêts de surséance.
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Date
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