Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Fresney-le-Puceux ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 6 avril 1983, 22 septembre 1994, 17 novembre 2005, 6 avril 2012 et 28 mars 2014, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Fresney-le-Puceux.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.