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Archives communales de Troarn

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Mots clés lieux

Troarn (Calvados ; jusqu'en 2016)

Mots clés lieux

Bures-sur-Dives (Calvados ; jusqu'en 1972)

Délibérations du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

744EDT/1/1

Date

1880-1902

Biographie ou Histoire

G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 139) la présence en mairie en 1912 de registres de délibérations depuis le 15 pluviôse an IX. Les registres antérieurs à 1880 n'ont pas été retrouvés en mairie en 1956 et en 2007.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1880-1972) dont certains encore conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/565 (1880-1946) et 2MI/DM/566 (1946-1972).