CPL - Cartes et plans extraits

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Archives du Calvados

Présentation du contenu

La série CPL est une série factice créée par Alain Droguet dans les années1970 pour coter les plans ou des cartes, soit isolés et parfois extraits de la série 1FI, soit issus de fonds d'archives publiques non encore traités à l'époque, comme la série N. Ce système adopté pour améliorer la conservation de plans de belle qualité a parfois cassé le lien avec le fonds. Il a cependant été décidé de ne pas supprimer cette série, de taille conséquente, dans la mesure où les cotes ont déjà été beaucoup utilisées. Les cotes absentes peuvent en revanche correspondre à des plans recotés dans leur fonds d'origine à une certaine époque : c'est le cas par exemple pour CPL/3 (devenu 2H/107/4 dans le fonds de l'abbaye aux Dames), CPL/111 (devenu 1E/337) ainsi que pour les cotes CPL/619 à CPL/829 qui ont été recotées dans le fonds 86J du cabinet d'architecte Dureuil et Rème. A noter également que l'atlas des bâtiments départementaux fait l'objet d'un instrument de recherche dédié (cotes CPL/1334/1 à CPL/1334/96).

 

Cote/Cotes extrêmes

CPL/14-CPL/86

Conditions d'accès

Ces documents ne sont pas communicables, ils ne le seront que 50 ans après la fin de l'utilisation du bâtiment en tant que prison.
Les plans des prisons sont des archives spécifiques, dont la communication pourrait nuire aux intérêts fondamentaux de l'État et à la sûreté publique. C'est pourquoi la communication de ceux-ci est soumise à un délai de communication de : « cinquante ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier (&) relatif à la construction, à l'équipement et au fonctionnement des ouvrages, bâtiments ou parties de bâtiment utilisés pour la détention des personnes ou recevant habituellement des personnes détenues. Ce délai est décompté depuis la fin de l'affectation à ces usages des ouvrages, bâtiments ou parties de bâtiment en cause. » (Art. L. 2013-2 du Code du Patrimoine).

Cote/Cotes extrêmes

CPL/44-CPL/73

Mots clés typologiques

Détail des menuiseries de différentes façades

Cote/Cotes extrêmes

CPL/72

Mots clés lieux