Tabellionage et notariat royal dans la généralité d'Alençon de 1686 à 1791

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Présentation du contenu

La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.

Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.

 

Documents en relation

Voir les cotes 7E/221-223 concernant le contrôle des actes de la vicomté de Falaise (1647-1648).

Documents séparés

Pour les minutes antérieures à 1686, elles n'ont pas toutes été intégrées dans cet instrument de recherche : il est nécessaire dans ce cas de consulter les inventaires papier en salle de lecture.

Mots clés typologiques

Autre instrument de recherche

Pour les minutes postérieures à 1792, voir l'instrument de recherche.

Mots clés lieux

Notes

Notaire à Moyaux, puis à Moyaux et Hermival, puis à Hermival. Semble se fixer à Hermival vers 1720.

19 novembre 1690-28 septembre 1695

Cote/Cotes extrêmes

8E/4700

Date

1690-1695

Présentation du contenu

Six registres : 19 novembre 1690-23 septembre 1691, janvier 1691-14 juillet 1693 (registre informe), 24 septembre 1691-6 octobre 1692, avant 7 janvier 1693-20 avril 1694, 24 avril 1694-28 septembre 1695 (lacune : folios 112 à 117), 1er-30 mai 1695 (folios 112 à 117).