2M - Personnel administratif et personnel politique nommé (1800-1940)

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Cote/Cotes extrêmes

2M/1-158 ; N/100-103 ; M continue

Date

1799-1942

Description physique

208 articles, 20 ml

Présentation du contenu

La première partie de la sous-série est consacrée aux dossiers relatifs au personnel administratif des préfectures. Les renseignements recueillis dans les dossiers individuels des préfets, sous-préfets, secrétaires généraux et conseiller de préfecture sont sommaires et essentiellement d'ordre professionnel, les dossiers maîtres du ministère de l'Intérieur étant conservés aux Archives nationales (sous-série F1B).

La sous-série se compose en outre des papiers relatifs aux diverses organisations des bureaux, aux statuts successifs des fonctionnaires, à leurs recrutements et traitements.

Enfin, conformément à la loi en vigueur à l'époque, on y trouve une série de prestations de serment où chaque fonctionnaire jure fidélité à la constitution ou au chef de l'Etat.

La deuxième partie de la sous-série est constituée par les papiers concernant le personnel politique nommé par l'administration centrale : conseillers généraux et conseiller d'arrondissement (jusqu'en 1833), maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'en 1831).

L'inventaire décrit également les dossiers issus de la série M continue qui n'ont pas été recotés lors du classement de la sous-série 2M et plusieurs dossiers de la série N continue qui relèvent des mêmes thématiques.

Autre instrument de recherche

Pour des recherches sur le personnel politique élu (à partir de 1831 pour les maires, adjoints et conseillers municipaux, ou à partir de 1833 pour les conseillers généraux et d'arrondissements), se reporter à l'inventaire de la sous-série 3M.

Mots clés matières

1911-1914

Cote/Cotes extrêmes

M/44/1

Présentation du contenu

Dossier n°2.

M. ANQUETIL instituteur (juillet 1914) ; Mlle MOREL Berthe employée des PTT à Perpignan (mars 1914) ; M. BLANCHARD commandant de la compagnie des sapeurs pompiers (avril 1914) ; M. CAZENAVE, commis 3ème classe des affaires indigènes de l'Afrique Occidentale Française, demande de permutation avec M. JUIN rédacteur à la Préfecture du Calvados (avril 1911-juillet 1914) ; M. DEZER lieutenant des Sapeurs pompiers (juin 1914) ; M. MARTIN ancien greffier de la justice de paix à Honfleur, candidature au poste de suppléant du juge de paix à Honfleur : correspondance (juillet-août 1914) ; M. MORTAIN conservateur des hypothèques à Cosnes (juin-juillet 1914) ; Mlle SAVARY institutrice (juillet 1914).

Conditions d'accès

Communicable