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Archives communales de Saint-Martin-des-Besaces

Déplier tous les niveaux

Date

1610-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Martin des Besaces.

Biographie ou Histoire

Fusion-association de La Ferrière-au-Doyen avec Saint-Martin-des-Besaces par arrêté du 26 décembre 1972 sous le nom de Saint-Martin-des-Besaces.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Martin-des-Besaces et de La Ferrière-au-Doyen ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 17 janvier 1975, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 3 juillet 2009, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par les communes de Saint-Martin-des-Besaces et de La Ferrière-au-Doyen.

Mots clés lieux

Saint-Martin-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015)

Mots clés lieux

La Ferrière-au-Doyen (Calvados ; jusqu'en 1972)

Voirie, réseau électrique

Cote/Cotes extrêmes

76EDT/58

Date

1891-1967

Présentation du contenu

- Alignement, autorisation de voirie (1891).

- Classement des chemins (1966).

- Aliénation de chemins et terrains inutiles (1966).

- Contentieux (1965-1967).