Archives communales de Maisoncelles-Pelvey

Déplier tous les niveaux

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/809 (1791-an IV, an IX, 1834-1839, an XII-1826), 2MI/DM/810 (1826-1834), 2MI/DM/992 (1839-1925) et 2MI/DM/993 (1926-1970).

13 juin 1791-10 frimaire an IV

Cote/Cotes extrêmes

324EDT/1/1

Date

1791-1796

Présentation du contenu

Avec : enregistrement des lois et décrets.