Logement pour les enseignants. Indemnités forfaitaires

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Archives communales de Caumont-l'Eventé

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Archives communales de Caumont-l'Eventé

Modalités d'entrées

Dépôt effectué le 21 juillet 2008 en application de la loi du 21 décembre 1970, incorporée au code du patrimoine (art. L212-11).

Mots clés lieux

Caumont-l'Eventé (Calvados, France ; jusqu'en 2016)

Instruction publique-arts-tourisme

Logement pour les enseignants. Indemnités forfaitaires

Cote/Cotes extrêmes

787EDT/66/2

Date

1867-1935

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