C/7611-C/8578
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Autre instrument de recherche
Pour visualiser les analyses détaillées des cotes, consulter les inventaires tapuscrits pour les cotes C/7611-C/7761, C/7762-C/8089, C/8090-C8320, ,C/8321-C/8535 et C/8536-C/8578.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès-verbal de l'assemblée du département tenu à Bayeux. Discours du procureur syndic du clergé et de la noblesse et de celui du tiers état. Rapport de ce dernier sur les opérations qui ont occupé la commission intermédiaire depuis un an: travaux publics, imposition, administration. Mémoire pour le rétablissement des états de Normandie. Mémoire touchant les Landes et marais, les grains et le commerce. Rapport du Bureau des travaux publics sur les routes, les ateliers de charité, la digue de Fontenay sur le Vey, le rivage de Port, les prisons et bâtiments de justice de la ville de Bayeux, les ponts et les portes des flots d'Isigny, le pont du petit Vey, l'entretien des routes, les chemins vicinaux. Rapport du Bureau des impositions sur les vingtièmes, la taille, la capitation, la corvée, les gabelles, les ateliers de charité, l'octroi de la ville de Bayeux.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.