Aide à la recherche

Archives communales de Secqueville-en-Bessin

Déplier tous les niveaux

Mots clés lieux

Secqueville-en-Bessin (Calvados ; jusqu'en 2015)

Présentation du contenu

G. Besnier précisait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 81) que la disparition du registre des délibérations de l'époque révolutionnaire était déjà signalée, le 24 mars 1817, par le maire de la commune. Les registres de délibérations couvrant la période 1816-1902 n'ont pas été vus en mairie en 1983 et en 1997. Le registre de délibérations (1939-1983), encore conservé en mairie, a été microfilmé (2MI/DM/338), puis numérisé.

15 ventôse an XII-6 novembre 1815

Cote/Cotes extrêmes

759EDT/1/1

Date

1803-1815

Présentation du contenu

Avec (en fin de registre) : état des chevaux (1803), états des mutations pour la contribution foncière (1811-1815).