Mairie d'Englesqueville-la-Percée.
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Origine
Modalités d'entrées
Les archives d'Englesqueville-la-Percée ont fait l'objet de de trois dépôts aux Archives du Calvados les 4 septembre 1974, 17 mai 2002 et 18 octobre 2022, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune d'Englesqueville-la-Percée.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.