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Archives du Calvados

Famille Le Chapelain. Expéditions notariées concernant La Famille Le Chapelain

Cote/Cotes extrêmes

1J/16/3

Date

1641-1782

Modalités d'entrées

Don entré en1994 (entrée 3587).

Présentation du contenu

Accord concernant Nicolas de Campron de Saint-Martin-des-Champs (1641). Délibération concernant  François Launey, sergent demeurent à Saint-Loup-de-Fribois (1719). Obligation et constitution entre Jean Fourré demeurant à Grand-Couronne et Louis Haillet, seigneur de Couronne (1730). Donation de Jean-Loup Le Chapelain à Jeanne Le Chapelain (1738). Sentence concernant Jacques de Gaston et Jeanne Le Chapelain, fille de Jean-Baptiste Le Chapelain, seigneur de Sept-Frères (1752). Vente du fief de Tiercen de Jacques Degaallon à Jean-Baptiste Guition demeurant à Notre-Dame-des-Champs (1761). Assemblée et délibérations pour régler les biens de l'Abbé Le Chapelain (1763). Constitution viagère par le religieux de Bellozanne à Marie-Anne Le Chapelain (1770). Contrat en faveur de Anne La Chapelain (1782).

Conditions d'accès

Communicable