Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la Mer : archives modernes

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Cote/Cotes extrêmes

41S/1-41S/448

Date

1762-1948

Origine

Préfecture du Calvados (série M continue).
Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
 

Modalités d'entrées

Versement du 16 février 1996 (ancien 1911W).

Versement du 17 juin 1997 (ancien 2004W).

Versement du 19 septembre 2000 (ancien 2180W).

Versement du 16 octobre 2001 (ancien 2240W).

Versement du 08 avril 2003 (ancien 2382W).

Versement du 09 février 2006 (ancien 2614W).

Versement du 09 octobre 2007 (ancien 2756W).

Versement du 20 février 2020 (ancien 3306W).

Documents en relation

Les Archives nationales conservent les archives de la Direction des ports maritimes et des voies navigables, en particulier du Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies
navigables (1845-1974). Les articles 19770759/85 à 19770759/95 sont consacrés aux ports et littoral du Calvados.

Mots clés matières

Chemin de fer du Calvados et port de Caen : situation

Cote/Cotes extrêmes

41S/323

Autres Cotes

2614W/206/5 ; 2614W/207/3 ; 2614W211/2-2614W211/3 (Ancienne cote)

Date

1882-1938

Présentation du contenu

Généralités : note circulaire sur la suppression du service central d'exploitation des ports maritimes et attributions du commissaire technique des ports maritimes et des voies navigables (1924), arrêté sur la réorganisation du contrôle de l'Etat sur les voies ferrées des quais des ports (1924), arrêté sur la fixation des frais accessoires sur les chemins de fer d'intérêt général (1923), instruction sur la présentation, l'approbation et l'exécution des projets de travaux (1917), convention entre le Ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de l'ouest sur les travaux (1882), rapport du conducteur subdivisionnaire sur l'enlèvement et l'abatage d'arbres sur le canal de Caen la mer (1903), rapport du subdivisionnaire sur le quai de la Londe et la voie ferré du tramway (1909), courrier de demande de pose de signaux sur les quais (1914), courriers et rapport sur l'état du quai de la Londe (1915-1917), courrier et plan sur le relevage des voies de quai (1917), rapport du subdivisionnaire sur la modification du tracé aux abords de Blainville (1929), rapports et courrier sur le déraillement des chemins de fer au pont de Bénouville (1931), plan du projet de d'exécution de modification des voies (1913), rapports et notes d'incendie allumé sur les voies par la CFC (1934), autres courriers et rapports ; incorporation dans le réseau des voies de quai de voies ferrées établies sur le port (1931-1938) : courrier sur décision, rapport du subdivisionnaire d'enquête d'utilité publique, projet d'arrêté d'ouverture de l'enquête, arrêté d'enquête, notice explicative, projet de décret, projet de cahier des charges, état estimatif des travaux, correspondance