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3339W. Agence régionale de santé. Direction de l'autonomie, unité du Calvados

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3339W

Date

2001-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Importance matérielle

3.5 ml

Origine

Agence Régionale de Santé Normandie Délégation départementale du Calvados

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/11/2021

Date

2006-2015

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Arrêtés de dotation ou de tarification, rapport de contrôle budgétaire, comptes administratifs ayant fait l'objet d'observations,  lettre d'observation 

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

De Bény-Bocage à Vire

Cote/Cotes extrêmes

3339W/24

Date

2009-2011

Présentation du contenu

Bény-Bocage, Caen, Falaise, Ifs, Luc/Mer, Molay-Littry, Le breuil, Le Mesnil Guillaume,  Livarot, Lisieux, St Désir, Missy, Ouistreham, Pont l'Evêque, St Gatien, St Vigor le Grand, St Germain de Tallevende, St Cyr du Ronceray, St Arnoult, St Aignan de Cramesnil, St Martin des Besaces, Trévières, Tilly/Seulles, Vaudry, Vassy,  Verson, Vire.