Archives communales de Saint-Côme-de-Fresné

Déplier tous les niveaux

Date

1681-1935

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Côme-de-Fresné.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Côme-de-Fresné ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 28 novembre 1978, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 26 mars 1993, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Etats de changements à opérer sur les matrices (an IX-1822), états du montant des rôles (1851-1919), prestation (1825-1905)

Cote/Cotes extrêmes

258EDT/16

Date

1800-1919