Sous-série 3P Cadastre et remembrement

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Cote/Cotes extrêmes

3P/1-3P/1919 ; 3P/1985-3P/2051 ; 3P/7734-7735 ; 1504W/1-5

Mots clés matières

Calculs de la contribution personnelle et mobilière pour 1823

Cote/Cotes extrêmes

3P/1137

Date

1823

Présentation du contenu

Cahier de calculs indiquant : le montant de la contribution personnelle et mobilière en principal et centimes additionnels, la population d'après les précédents états, le nombre de contribuables assujettis à la taxe personnelle d'après ces rôles, le montant des loyers d'habitation, le montant de contribution des portes et fenêtres en principal et centimes additionnels, le nombre de maisons, le nombre de portes cochères, charretières, le nombre de portes et fenêtres du rez-de-chaussée, 1er et 2e étages, le nombre de fenêtres de 3e étage et au-dessus, le nombre de maisons n'ayant qu'une porte et une fenêtre, d'après les résultats des matrices et rôles de 1823 et les résultats rectifiés des nouvelles opérations.