Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Histoire de la conservation
Les fonds relatifs aux ports maritimes du Calvados - à l'exception du port de Honfleur qui avait fait l'objet d'un classement en 2020-2021 - ont été trié, classés et recoté en 2025. Cette opération a permis de redonner de la cohérence aux fonds conservés jusqu'alors de manière disparate en série S continue.
La sous-série 42S est consacrée à l'ensemble des ports maritimes et villes littorales à l'exception de Honfleur (sous-série 40S) et de Caen-Ouistreham (sous-série 41S).
Aucune élimination n'a été effectuée.
Modalités d'entrées
Versement du 27 mai 1993 (1667W).
Versement du 16 février 1996 (ancien 1911W).
Versement du 08 avril 2003 (ancien 2382W).
Versement du 20 février 2020 (ancien 3306W).
Autre instrument de recherche
Les ports de Honfleur et de Caen ont fait l'objet d'un classement à part, en raison de leur volumétrie :
Des dossiers relatifs à l'Orne et son embouchure peuvent également se trouver en sous-série 70S, service hydraulique et rivières.
Documents en relation
Les Archives nationales conservent les archives de la Direction des ports maritimes et des voies navigables, en particulier du Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies
navigables (1845-1974). Les articles 19770759/85 à 19770759/95 sont consacrés aux ports et littoral du Calvados.
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Aliénations, alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage, concessions, ouvrages de défense, contrôle sanitaire des coquillages, vente de lais de mer, cabines de bains, occupation : rapports de l'ingénieur et du subdivisionnaire, cahiers des charges, délibération, décisions, plans, arrêtés, affiche, correspondance ; plan des marais de M. de Béchevel faisant apparaitre les digues et dunes insubmersibles (vers 1810).
Mots clés lieux
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