Centre pénitentiaire de Caen

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Date

1927-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Description physique

143,30 mètres linéaires (1421 articles)

Origine

Centre pénitentiaire de Caen

Biographie ou Histoire

Anciennement appelée "maison centrale de Beaulieu".

Modalités d'entrées

Les archives du Centre pénitentiaire de Caen ont été versées aux Archives départementales du Calvados en plusieurs versements : 1071W (29 juillet 1982) ; 1265W (17 septembre 1986) ; 1266W (17 septembre 1986) ; 1267W (17 septembre 1986) ; 1270W (6 octobre 1986) ; 1271W (17 septembre 1986) ; 1274W (17 septembre 1986) ; 1277W (17 septembre 1986) ; 1288W (4 novembre 1986) ; 1317W (8 avril 1987) ; 1319W (22 avril 1987) ; 1425W (28 juin 1988) ; 1476W (9 octobre 1989) ; 1516W (18 mars 1991) ; 1601W (1er octobre 1992) ; 1731W (24 janvier 1994) ; 1924W (4 juin 1996)  ; 2083W (9 février 1999) ; 2217W (17 mai 2001) ; 2324W (15 octobre 2002) ; 2352W (14 janvier 2003) ; 2593W (13 octobre 2005) ; 2663W (24 octobre 2006) ; 2781W (29 novembre 2007) ; 2932W (8 septembre 2010) ; 3330W (18 novembre 2021).

Présentation du contenu

Les archives du Centre pénitentiaire de Caen sont principalement constituées de registres d'écrou, dossiers pénaux, dossiers médicaux des détenus et dossiers du personnel.

Mode de classement

Élaboré en 2022, en compilant les différents bordereaux de versement provenant du Centre pénitentiaire de Caen, cet inventaire a pour objectif de faciliter les recherches dans le fonds du Centre pénitentiaire.

Conditions d'accès

Communicable suivant la réglementation en vigueur pour les archives publiques.

Documents en relation

On peut trouver une autre partie de ce même fonds classée en sous-série 2Y : Maison centrale de Beaulieu (1799-1861).

Présentation du contenu

Dossiers individuels des détenus comprenant les fiches d'écrou, fiches pénales, jugements, bilans psychologiques et psychiatriques, comptes-rendus d'audiences, états récapitulatifs des peines encourues, autorisations de sorties, autorisations de visites, aménagement de peine, procédures disciplinaires, évaluation de dangerosité, gestion du travail du détenu et la correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conformément au cadre de sélection de 2014, les dossiers de détenus du versement 3330W ont été échantillonnés (1 dossier sur 5 prélevés).

Autre instrument de recherche

Annexes nominatives détaillées des dossiers disponibles auprès du service (non communicable).

1958.

Cote/Cotes extrêmes

1265W/22 - 1265W/27

Date

1958