Archives seigneuriales : petites pièces et fonds isolés

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Archives du Calvados

Modalités d'entrées

Don en 1910 du colonel de Touchet.

1405-1806

Cote/Cotes extrêmes

F/7497

Présentation du contenu

Censier seigneurial (1439, copie de 1519, 1 cahier ; don à l'Anglais Nicolas Bradbritz, dit Lespicier ; armoiries de Bretteville et Le Sens). Fief de la Londe : blâme d'aveu Banville (de ; 1658, 1 p.). Fief de Noyers (1544, copie-1744, 4 p. ; Gosselin d'Anisy, de Villons) ; bénéfice et trésor paroissiaux (1618-1771, 25 p. ; droit d'amortissement, 1641 ; déclaration seigneuriale) ; dîme inféodée (s.d. XVIIIe s., 1791, 4 p.) ; interdiction du prêche de l'Eglise réformée (1596, 1 p. ; manoir seigneurial de Guillaume de Croisilles) ; chemin (avec pièces jointes, 1526-1806, 7 p. ; déclarations seigneuriales Pigache) ; gage-plèges (1750, 1778, 2 cahiers, 1 p.) ; déclarations seigneuriales (1409 n.st.-1786, 16 p. ; de La Court ; Le Vavasseur de Beltot ; Pigache ; Riboult ; Le Cat) ; procédures et accords immobiliers (1536-An XI, 72 p. ; de Croisilles ; Le Marignier ; Fauvel de Montbrocq ; Grandval ; Riboult ; Le Monnier de Tessel) ; acquêts, échanges seigneuriaux (1405-1765, 39 p. ; déclaration seigneuriale Postel, 1405 ; de Banville de La Londe ; Yon ; Fauvel de Montbrocq) ; contrats entre particuliers et divers (1579-s.d. XVIIIe s., 8 p. ; Le Cat) ; moulin à vent seigneurial (fieffe, 1629, 1 p.) ; bail (1644, 1 p.).