Archives communales de Torteval-Quesnay

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Date

1665-1993

Origine

Mairie de Torteval-Quesnay

Modalités d'entrées

Les archives de Torteval-Quesnay ont faits l'objets de trois dépots aux archives du Calvados, les 6 mai 1981, 19 novembre 1997, 14 février 2024, en application de l'article 212-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Torteval-Quesnay.

Cadastre révisé : plans

Cote/Cotes extrêmes

398EDT/68

Date

1955

Présentation du contenu

Section A, feuille 1, n°1 à 33 ; feuille 2, n°34 à 91 ; feuille 3, n°92 à 238 

Section B, feuille 1, n°1 à 274 ; feuille 2, n°275 à 454

Section C, feuille 2, n°205 à 307

Section D, feuille 1, n°1 à 136 ; feuille 2, n°137 à 262