Déplier tous les niveaux
Ouvrages du 15e au 18e siècle
Traité général du gouvernement des biens et affaires des communautés d'habitans, des villes, bourgs, villages, et paroisses du royaume. Où l'on a rassemblé les devoirs des Maires, Echevins, Syndics, Capitouls, Consuls, & de tous les Officiers Municipaux desdites Communautés sur le Gouvernement de leurs Biens & Affaires ; ce que c'est que ces Biens, soit en Bois, Près, Pâtureaux, Communes, Usages, Parcours, Entrecours, & autres ; les Distinctions que l'on doit faire des Terres hermes & vacantes, des Communes, Consors & vaines Pâtures. Les Droits que le Seigneur y a comme premier Habitant, des biens dont il peut demander son tiers, & généralement de tout ce qui regarde l'entretien & la conservation d'iceux. Comment ces Habitans peuvent s'assembler pour délibérer sur leurs affaires, dettes, emprunts, procès, & se défendre ; affermer leurs Biens Communaux & d'Octrois, & s'en faire rendre compte. Nommer des Asséseurs & Collecteurs pour les Tailles ; ce que les Rôles doivent contenir ; le nombre des Privilèges qu'il peut y avoir en chaque Ville ; qui sont les Exempts & Privilèges, & généralement tout ce qui est nécessaire sur toutes les Impositions, même celle du Sel où elle a lieu. Les obligations des Habitans sur les Haras, Milices, Soldats & Troupes du Roi, soit en route & en garnison, & ce à quoi ils sont tenus ; ainsi que pour les grands chemins, chemins de traverses & arbres qui les bordent. Leurs charges & obligations pour les Eglises Paroissiales, Cimetières, Presbytères, Hôpitaux, & aux Subdélégués de MM. les Intendans. Cet ouvrage peut servir de suite à La Pratique Universelle pour la rénovation des Terriers & Droits seigneuriaux, par le même auteur
Lieu de publication, production et/ou distribution
Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur
Date de publication, production et/ou distribution
Dimensions et unité de dimensions
BH/8/18951
Notes sur la zone de l’identificateur de la ressource et des modalités d'acquisition
ancienne cote : BH/8/2443
Notes sur l'exemplaire en main
Couverture en cuir avec dorure sur chasses et dos.
