1635-1986
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Saint-Germain-du-Pert ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 9 août 1974 et 22 septembre 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Saint-Germain-du-Pert.
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1790-1979), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/326 (1790-1884) et 2MI/DM/327 (1884-1979), puis numérisés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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