Etats de sections [s.d.], procès-verbal de division du territoire (1831), procès-verbal de division en sections (1835)

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Archives communales de Carpiquet

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Archives communales de Carpiquet

Mots clés lieux

Carpiquet (Calvados)

Contributions

Histoire de la conservation

Le terrier (XVIIIe siècle) et les états de sections (an V) signalés par G. Besnier (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800... Département du Calvados. Caen, 1912, pages 11) n'ont pas été retrouvés en mairie.

Etats de sections [s.d.], procès-verbal de division du territoire (1831), procès-verbal de division en sections (1835)

Cote/Cotes extrêmes

138EDT/13/1

Date

1831-1835

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

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