Archives communales de Carpiquet

Déplier tous les niveaux

Mots clés lieux

Histoire de la conservation

Le terrier (XVIIIe siècle) et les états de sections (an V) signalés par G. Besnier (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800... Département du Calvados. Caen, 1912, pages 11) n'ont pas été retrouvés en mairie.

Etats de sections [s.d.], procès-verbal de division du territoire (1831), procès-verbal de division en sections (1835)

Cote/Cotes extrêmes

138EDT/13/1

Date

1831-1835