Archives communales de Carpiquet

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Histoire de la conservation

Le terrier (XVIIIe siècle) et les états de sections (an V) signalés par G. Besnier (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800... Département du Calvados. Caen, 1912, pages 11) n'ont pas été retrouvés en mairie.

Etats de sections [s.d.], procès-verbal de division du territoire (1831), procès-verbal de division en sections (1835)

Cote/Cotes extrêmes

138EDT/13/1

Date

1831-1835

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)