Au cours de l'année 2024, les dossiers concernant le contrôle des affaires communales de la ville de Caen ont fait l'objet d'un classement commun et d'un regroupement au sein de la sous-série 56W. Les dossiers des affaires communales de la ville de Caen étaient conservées en série O continue (anciennes cotes O/718, O/2961/3, O/2961/4, O/2961/5, O/2961/6, O/2961/7, O/2961/8, O/2961/9, O/2961/10, O/2961/11, O/2961/12, O/3036, O/3037, O/3038, O/3039, O/3040, O/3041, O/3042, O/3043, O/3044, O/3045, O/3046, O/3047, O/3162, O/3163, O/3164, O/3165, O/3166, O/3198, O/3199, O/3200, O/3201, O/3202, O/3203, O/3204, O/8605, O/8606, O/8607, O/8608, O/8609, O/8610, O/8611, O/8612, O/8613, O/8617, O/8618, O/8628, O/8629, O/8630, O/8631, O/8660, O/8661, O/8662, O/8663, O/8664, O/8665, O/8666, O/8667, O/8668, O/8669, O/8670, O/8671, O/8747, O/8763, O/8905, O/8906, O/8907, O/8908, O/8909, O/8986/1, O/8986/2, O/8987/1, O/8987/2, O/9082, O/9083, O/9084/1, O/9084/2, O/9085/1, O/9085/2, O/9086/1, O/9086/2, O/9087, O/9088/1, O/9088/2, O/9089, O/9199, O/9201/2, O/9231, O/9248, O/9249, O/9337, O/9338, O/9339, O/9341, O/9342, O/9506, O/9507).

Versements de la Deuxième division de la préfecture du Calvados (19 décembre 1950, 31 juillet 1951, 8 août 1957, 12 avril 1962), de la Quatrième division de la préfecture du Calvados (7 mars 1957, 4 mai 1960) et de la Direction des Affaires financières et des collectivités locales (12 janvier 1970).

La sous-série 56W conserve les dossiers produits par les bureaux de la préfecture du Calvados chargés du contrôle des affaires communales.

Communicable suivant la réglementation en vigueur pour les archives publiques.

Les données conservées sont sensibles selon la définition de la loi Informatique et Libertés. Leur réutilisation est soumise à restriction : les Archives départementales ne sauraient être rendues responsables en cas d'utilisation contraire à la réglementation.

BERNARD, Gildas, Guide des Archives départementales du Calvados, Archives départementales du Calvados, Caen, 1978, 411 pages (voir les pages 223 à 227).

Répertoire numérique provisoire dactylographié de la série O, 9 tomes (1971).

Pour compléter les recherches, on pourra consulter :

Les fonds communaux (série EDT) :

605 EDT : Archives communales de la ville de Caen.

Archives de la Préfecture du Calvados

2O : Dossiers d'administration communale.