Casernes de Caen

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Commission intermédiaire de Basse-Normandie

Déplier tous les niveaux

Commission intermédiaire de Basse-Normandie

Cote/Cotes extrêmes

C/7611-C/8578

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Autre instrument de recherche

Pour visualiser les analyses détaillées des cotes, consulter les inventaires tapuscrits pour les cotes C/7611-C/7761, C/7762-C/8089, C/8090-C8320, ,C/8321-C/8535 et C/8536-C/8578.

Affaires traitées par la commission intermédiaires

Affaires militaires

Casernement

Casernes de Caen

Cote/Cotes extrêmes

C/8319

Date

1788-1790

Présentation du contenu

Correspondance. Rapport et toisé général. Arrêts du Conseil d'Etat.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.