Archives communales de Pertheville-Ners

  • Archives communales de Pertheville-Ners
  • Ners
  • Cadastre
Livres des mutations de propriétés
Déplier tous les niveaux

Date

1674-2000

Origine

Mairie de Pertheville-Ners.

Biographie ou Histoire

La commune de Ners a été réunie à celle de Pertheville pour former la commune de Pertheville-Ners par le décret du 29 novembre 1858.

Modalités d'entrées

Les archives de Pertheville-Ners ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 12 juin 1985, 25 mai 2005 et 18 mai 2010, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Pertheville-Ners.

Mots clés lieux

Pertheville-Ners (Calvados)

Mots clés lieux

Ners (Calvados ; jusqu'en 1858)

Présentation du contenu

L'atals cadastral et la matrice cadastrale des propriétés foncières sont classés dans le fonds de Pertheville (604EDT/35 et 604EDT/9/1).

Livres des mutations de propriétés

Cote/Cotes extrêmes

604EDT/41

Date

1820-1827