3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire, gestion des services du Conseil Départemental...) relatifs à la Direction Générale des Services

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Cote/Cotes extrêmes

3227W1-3227W/19

Date

1999-2013

Description physique

1,5 1,80 ml

Origine

Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

Histoire de la conservation

Ces dossiers ont été versés lors du départ de M. Olivier en tant que directeur général des services du département en janvier 2016.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/01/2016. Versement effectué par M. Ollivier à son départ comme directeur général des services de la région Normandie.

Présentation du contenu

Ces dossiers représentent les dossiers pilotés ou instruits au niveau de la direction générale des services. Cela s'oriente autour des grands axes stratégiques de développement de la collectivité et ses dossiers de contentieux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Après le versement, les dossiers ont fait l'objet d'un tri interne et d'un inventaire détaillé.

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Projet de développement "Port 2000" au Havre : études préparatoires, suivi du projet, enquête et débat public de 1998.

Cote/Cotes extrêmes

3227W/13

Date

Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999

Présentation du contenu

Rapports de présentation, enquête publique, revue de presse, réunion, compte rendu, correspondance, notes.