Délimitation du territoire : procès-verbal

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Archives communales de Maltot

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Archives communales de Maltot

Date

1684-1911

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Maltot.

Modalités d'entrées

Les archives de Maltot ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 27 janvier 1976, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Mots clés lieux

Maltot (Calvados)

Cadastre

Délimitation du territoire : procès-verbal

Cote/Cotes extrêmes

118EDT/8/1

Date

1826

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

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