Réforme de l'immatriculation des véhicules

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3290W. Conseil départemental: Cabinet

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Conseil Départemental du Calvados : Cabinet

Cote/Cotes extrêmes

3290W/1-3290W/424

Date

1930-2016

Modalités d'entrées

Archives stockées au sous-sol de l'Hôtel du Département, rue Saint Laurent transférées en octobre 2017 à Bénouville et traitées aux Archives du Calvados par Pro Archives Systèmes en mars 2019.

Mots clés matières

département, président du conseil général

Dossiers de suivi, d'activité, réunions

Transports

Réforme de l'immatriculation des véhicules

Cote/Cotes extrêmes

3290W/159

Date

2008 - 2009

Présentation du contenu

Comptes rendus de réunion, notes sur projet, documentation, correspondance

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