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Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados puis du Conseil départemental du Calvados (1833 - 2023)

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Date

1833-2023

Origine

Conseil général du Calvados, Conseil départemental du Calvados

Mots clés typologiques

publication officielle

Cote/Cotes extrêmes

2PO/1/55 - 2PO/1/56

Date

1966-1968

Description physique

2PO/1/55 : 7 ouvrages imprimés reliés et 2 ouvrages imprimés brochés. 2PO/1/56: 5 ouvrages imprimés reliés.

Présentation du contenu

2PO/1/55

- 1966 : Première et deuxième session ordinaire et extraordinaire du 24 octobre : Rapport présenté par la commission départementale au conseil général, rapport du préfet du calvados et délibérations du conseil.

- 1967 : Première et deuxième session ordinaire et extraordinaire du 17 juin : Rapport présenté par la commission départementale au conseil général et délibérations du conseil.

2PO/1/56 : Première et deuxième session ordinaire et extraordinaire des 15 et 20 janvier, 07 mars, 29 mai et 08 octobre, rapport présenté par la commission départementale au conseil général, rapport du préfet et délibérations du conseil.

- 1967/Sesion extraordinaire de décembre et session budgétaire : Délibérations du conseil/Rapports du préfet du calvados.

- 1967/Session budgétaire et extraordinaire de décembre : Rapport présenté par la commission départementale au conseil général.

1967 - Session bugétaire et extraordinaire de décembre : rapport présenté par la commission départementale au conseil général.

Date

1967

Particularité du document

un ouvrage imprimé broché